Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du Site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Nom du site : [Nom du Site]
Propriétaire / Responsable de publication : [Nom et prénom ou raison sociale]
Adresse : [Adresse postale complète]
Email : [adresse@email.fr]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Numéro SIRET / RCS : [Numéro]
Forme juridique : [Ex. : SARL, SASU, Auto-entreprise]
Capital social : [le cas échéant]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
2. Hébergement
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Site web : [URL de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site ([textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.]) est la propriété exclusive de [Nom du Site] sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
4. Responsabilité
Le site décline toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs ou omissions dans le contenu. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.
5. Données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et au traitement des données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement et de statistiques. Vous pouvez configurer vos préférences à tout moment via les paramètres de votre navigateur.
7. Loi applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.
